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Le Rouzic Vincent

Auteur/e

Le Rouzic Vincent

Discipline

Urbanisme, économie

Titre

Essais sur la post-propriété : les organismes de foncier solidaire face au défi du logement abordable

Université

Paris 1

Date de soutenance

14/10/2019

Directeur/trice de thèse

Natacha Aveline-Dubach

Résumé

Depuis le début des années 2000, la France est devenue un terrain d’expérimentation majeur en matière de statuts intermédiaires d'occupation entre la location et l'accession visant à relever le défi du logement abordable. En particulier, le dispositif des organismes de foncier solidaire (OFS) et du bail réel solidaire (BRS) constitue une alternative pérenne aux formes dominantes de propriété, publique ou privée. S’inscrivant dans le sillage de l’économie institutionnaliste, cette thèse emprunte les outils d'analyse façonnés par Elinor Ostrom pour étudier la naissance de ce nouveau régime de propriété résidentielle. Notre travail de recherche intervention nous a permis d’étudier et d’accompagner la dynamique du changement institutionnel autour de l’introduction de ce dispositif en France. Trois principales expériences ont nourri nos réflexions : i) la participation au groupe de travail du Ministère du logement pour élaborer le cadre national du dispositif OFS-BRS ; ii) le conseil aux maîtres d’ouvrage pour répondre à des consultations comme « Réinventer Paris » ; iii) l’accompagnement de deux métropoles (Lille et Rennes) et de la Fédération des Coop’Hlm dans la création des tout premiers OFS. Les résultats de nos investigations nous invitent à prendre au sérieux l’hypothèse de l’émergence de sociétés post-propriétaires. Nous proposons ainsi une théorie de la diversité institutionnelle pour favoriser une large dispersion du capital-logement.

Mots-clés

Organisme foncier solidaire, rente foncière, propriété, logement abordable, logement social, accession à la propriété, politique du logement, propriété foncière