Auteur/e
Bicini Vincent
Discipline
Droit
Titre
Le droit de l'urbanisme et la ségrégation urbaine
Université
Côte d'Azur
Date de soutenance
02/12/2016
Directeur/trice de thèse
Anne Rainaud
Résumé
L'ordre et le désordre. Cette simple phrase résume à elle seule l'évolution du droit de l'urbanisme. Naguère ambitieux, quelques fois abscons mais toujours clair sur ses objectifs, efficace, ce droit est devenu bavard, brouillon, incohérent. L'objet de notre recherche a été donc de comprendre cet avachissement qui n'en finit plus, pour cela il nous fallait identifier le thème moteur de la discipline : la lutte contre la ségrégation urbaine. La L.O.V., ainsi que les lois S.R.U. et A.L.U.R. le confirmaient. L'étude de la lutte contre la ségrégation urbaine par le droit de l’urbanisme impose d'être abordée sous différents approches. La première est très chronologique et nous renvoie aux débuts juridiques de la matière, au moment de la création de l'ordre urbanistique, qui ne cessa de croître et de se perfectionner. Il nous transporta ensuite au moment de la critique de cet ordre, puis à sa lente déconstruction, destruction, puis à son remplacement. Il nous conduisit enfin au moment où les masques tombèrent, quand les illusions se dissipèrent et laissèrent place au désarroi urbanistique ; ce moment où les pouvoirs publics semblaient donner corps à la maxime d'Henri Bergson : Le désordre est simplement l'ordre que nous ne cherchons pas. Ce constat d’échec fut le point de départ de notre seconde approche. Ce droit crépusculaire se maintient contre vents et marrées. L'étude des traitements de la ségrégation urbaine éclaire une réalité, les pouvoirs publics ont focalisé leur attention sur les métropoles, et ont laissé de côté la « France périphérique ». Ceci explique à la fois pourquoi ce droit s'est maintenu jusqu'à présent et pourquoi il est à terme condamné.
Mots-clés
Ségrégation urbaine, mixité sociale, renouvellement urbain, droit de l’urbanisme, politique urbaine, sociologie urbaine