foncier

Accession à la propriétéArticles

Plaidoyer pour des maisons modestes distanciées dans les campagnes

Cet article défend l’idée, à contre-courant, que la construction de maisons individuelles modestes distanciées dans les campagnes, associée à des prix de terrain abaissés, pourrait contribuer à répondre aux besoins de logement, limiter la densification et l’étalement des villes, et créer des emplois. Il suggère un changement de schéma d'aménagement et une esquisse de plan d'action pour les pouvoirs publics. Read More
Articles

Logement et artificialisation des sols : le problème n’est pas le même pour tous les territoires

La Convention citoyenne pour le climat propose de diviser par deux le rythme d'artificialisation des sols d’ici à 2030, proposition reprise par le Conseil de défense écologique du 27 juillet. Les maires ou maires-adjoints « verts » récemment élus dans de très grandes métropoles dénoncent également cette artificialisation. Cette question reste donc sur le devant de la scène. Mais elle ne soulève pas les mêmes problèmes partout sur le territoire. Read More
Articles

Des coûts de construction très différents selon le type d’immeuble

Le coût de construction est, à côté de celui du terrain, une composante décisive dans la formation du prix du logement neuf. Beaucoup de facteurs influent sur les valeurs qu'il peut prendre. On cherche ici vise à montrer comment ce coût varie avec le type d'immeuble construit, maison ou immeuble collectif dans leurs principales variantes, en se plaçant du point de vue du maître de l'ouvrage. Read More
Articles

Action foncière et politiques de l’habitat

Pour faire face aux besoins de construction des trente Glorieuses, l'Etat s'est vigoureusement impliqué dans les politiques foncières, notamment en Ile-de-France, puis s'en est largement désengagé avec la décentralisation. Depuis une quinzaine d'années, il s'intéresse de nouveau à la question foncière, avec notamment la création d'établissements publics fonciers. Son implication reste toutefois limitée. Read More
Accession à la propriétéArticles

Accession à la propriété : l’ingénierie juridique peut-elle neutraliser le coût du foncier ? Bail emphytéotique, community land trust et BRILO.

Dans l’espoir de permettre à des ménages modestes d'accéder à la propriété, on fait parfois appel à des dispositifs dits innovants et que les politiques présentent volontiers comme de l’ingénierie financière ou sociale. Les procédés qui nous intéressent ici affichent une large ambition, celle de réduire le prix des logements et surtout de maîtriser son augmentation lors des reventes successives. C’est le cas du bail emphytéotique, du community land trust ou du nouveau BRILO (bail réel immobilier) dédié au logement. Read More