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Récents :

Est-il encore nécessaire de produire des logements sociaux en France ?
Halte à la spéculation sur nos logement ! Note de lecture de l’ouvrage d’Isabelle Rey-Lefebvre
Combien faut-il construire de logements neufs en France ?
De fortes interrogations sur l’impact réel de la rénovation énergétique
Les locations meublées de courts séjours et les plateformes – les termes du débat (2)
Les locations meublées de courts séjours et les plateformes – les termes du débat (1)
Julien Damon : Toilettes publiques. Essai sur les commodités urbaines.
Réviser la loi SRU ou comment mélanger les torchons et les serviettes
Contre l’obsolescence immobilière, la réhabilitation n’est pas la panacée
Daniel Cohen « Une brève histoire de l’économie »
Faciliter l’évaluation des besoins en logement par les acteurs locaux : la démarche Otelo
BRS : plafonner la redevance, une fausse bonne idée ?
Télétravail : Un droit obtenu sans combat, une révolution qui ne fait que commencer….
Rentabilité de la rénovation énergétique : comment y voir plus clair ?
L’expérience du CNR Logement 5. Entretien avec Catherine Sabbah
Les chartes d’urbanisme : un marqueur des limites de l’urbanisme réglementaire ?
L’expérience du CNR Logement 4. Entretien avec Christine Leconte
L’Institut Paris Région menacé de démantèlement
Vers une renaissance de l’épargne-logement ?
L’expérience du CNR Logement 3. Entretien avec Christophe Robert
Du bon usage des statistiques – Les aides et prélèvements dans le compte du logement
Rénover, réhabiliter plutôt que construire uniquement du neuf : un nouveau paradigme pour la filière ?
L’expérience du CNR Logement. 2. Entretien avec Véronique Bédague
L’expérience du CNR Logement. 1. Entretien avec Cedric Van Styvendael
Transition écologique et logement pour tous : rendre l’équation possible
Qui a peur du credit crunch ?
Accession à la propriété : le prêt à taux zéro (PTZ) fêtera-t-il ses 30 ans ? Histoire et débats qui se répètent
L’entrée de la climatisation dans les foyers français (2/2) : quelles perspectives à 2050 ?
Limiter l’impact de l’inflation sur les locataires – Perspectives européennes
Quelle méthodologie pour le calcul des logements neufs dans les scénarios Transition(s) 2050 de l’ADEME ?
Activité réglementée, protection du consommateur et corporatisme. A propos de l’avis de l’autorité de la concurrence sur l’entremise immobilière
Dépenses de logement et de transport : quelles différences entre les territoires ?
L’impact de la hausse des taux d’intérêt sur les prix immobiliers dans les différents pays européens
Coup d’arrêt sur les chartes promoteurs, objets juridiques non identifiés
Hiver 2022-2023 : ce que la crise énergétique a changé dans le logement
Le besoin de construction de logements neufs. Méthodes et controverses
Comparaison n’est pas (forcément) raison
Dispositif Pinel : des loyers plafonds proches du marché
Le repositionnement stratégique des entreprises publiques locales (EPL) d’aménagement : vers une reprise en main d’acteurs d’intérêt public de la production du logement ?
Réformer la fiscalité du logement locatif
Décentralisation du logement : quel rôle pour l’autorité organisatrice de l’habitat (AOH) ?
Quand le comptable national s’invite dans la politique du logement…
Note de lecture : Le pavillon, une passion française, de Hervé Marchal et Jean-Marc Stébé
Quel est le coût « réel » de la dette Hlm ?
Transparence des marchés immobiliers : apports et limites de l’Open Data
Quel avenir pour le locatif intermédiaire ? (2)
L’interdiction à la location des passoires thermiques : quelles conséquences pour le marché locatif privé ?
La notion de « communauté » des Community Land Trust est-elle transposable aux organismes de foncier solidaire ?
Les petites copropriétés et la rénovation énergétique : une première approche
Quel avenir pour le locatif intermédiaire ? (1)
Pour comprendre les enjeux du bail réel solidaire (BRS)
L’obsolescence culturelle des grands ensembles obère leur possible « réhabilitation »
Vers la décentralisation de la politique du logement ?
L’entrée de la climatisation dans les foyers français (1/2) : état des lieux
Dispositif Pinel : Stop ou Encore ?
« Aux frontières du logement ordinaire ? » – Une interview de Julien Damon
La production et l’utilisation des données utiles à la politique du logement
La fiscalité du patrimoine immobilier
Le retour de l’inflation : un risque pour le secteur Hlm ?
Déshabiller Pierre pour habiller Paul ? Les effets redistributifs des contrôles de loyer
Coût de construction : l’impact des crises à répétition depuis 2020
Les obstacles à la densification des tissus urbains existants
« Le grand retour de la terre dans les patrimoines » – Entretien avec Alain Trannoy
La fiscalité de la location : une comparaison internationale
L’inflation entraîne l’augmentation des loyers
Le périurbain : quelles perspectives en temps post-pandémiques ?
Loyers des logements sociaux : montants actuels et prise en charge par l’APL pour les ménages modestes
Le logement dans la campagne présidentielle
L’observatoire de l’habitat dans les villes
Le point de vue des investisseurs institutionnels sur les marchés du logement européens (2)
Procès de la maison individuelle : comparution à délai différé
La fiscalité immobilière en France et ses réformes récentes (et à venir ?) à l’aune des pratiques internationales
Habitat individuel et sobriété foncière : un entretien avec Alain Trannoy
L’avenir du modèle juridique du logement social
Assumer les contradictions apparentes de la politique du logement : une interview de Jean-Claude Driant
Loyers encadrés à Lyon et Villeurbanne
Logements sociaux : adapter l’offre à la demande actuelle
Coachs immobiliers et location meublée de courte durée, ou « comment booster ses revenus ? »
La surcompensation : un outil budgétaire à l’alibi européen.
La politique du logement à l’aveuglette
Les attributions de logements sociaux selon l’ANCOLS
A propos du livre de Jean Bosvieux et Bernard Coloos : « Logement social : les enjeux du modèle français »
Logement social : les enjeux du modèle français, de Jean Bosvieux et Bernard Coloos
Le baromètre Qualitel de qualité des logements
Développement de l’offre de logement locatif intermédiaire par les investisseurs institutionnels
À propos de « Les Français et l’argent », sous la direction de Daniel Cohen et Claudia Senik.
Qualité de l’air dans les logements : quelles problématiques ? quels enjeux ?
Les 20 ans de la loi Solidarité et Renouvellement urbain et la mixité sociale
Le point de vue des investisseurs institutionnels sur les marchés du logement européens
Avenue Parmentier
Rapport pour une réhabilitation énergétique massive, simple et inclusive des logements privés, d’Olivier Sichel
Action Logement : de nouveaux engagements mais un avenir toujours incertain
L’application de l’article 55 de la loi SRU (rapport Cour des comptes)
La vie plus belle ? Retour sur 20 ans de rénovation urbaine, de Nicolas Binet et Yves Laffoucrière
Plaidoyer pour des maisons modestes distanciées dans les campagnes
Révision des valeurs locatives sur les locaux d’habitation : une évaluation sur grandes agglomérations.
La question SDF, de Julien Damon.
Pour en finir avec les logements vacants
La politique en faveur du « logement d’abord »
Le logement face à la crise sanitaire
Carte des loyers par commune – Entretien avec Marie Breuillé et Camille Grivault.
Rapport du HCC : « Rénover mieux. Leçons d’Europe »
Logement, aménagement du territoire et décentralisation
Covid 19 et immobilier 21 : un retour des institutionnels vers le logement est-il plausible ?
Actualité du logement locatif intermédiaire
Le parc de logements français a augmenté de plus de 50% en 38 ans.
Action Logement : un rapport sénatorial alerte sur les risques d’une budgétisation de la PEEC
Le plafonnement des loyers à Paris : une efficacité limitée
Rien à louer
Le logement dans les départements et régions d’outre-mer
Le compte du logement : un outil indispensable, mais des conditions de diffusion inacceptables
« Inconfinables ? Les sans-abri face au coronavirus », de Julien Damon (2)
« Inconfinables ? », de Julien Damon (1)
Hausse des prix de l’immobilier résidentiel : le poids effectif pour les accédants à la propriété
La lutte contre l’artificialisation des sols s’oppose-t-elle à la construction ?
« HLM, mon amour. Un combat pour la solidarité », de Frédéric Paul
Logement et artificialisation des sols : le problème n’est pas le même pour tous les territoires
Promotion immobilière : la pénurie au cœur de la crise
Les normes, bouc émissaire de la hausse des prix ?
Construire des logements sociaux, un choix politique risqué
Vers une obligation de rénovation énergétique ?
Les structures collectives, alternative à la construction de logements sociaux dans les communes soumises à la loi SRU
Loi SRU : un objectif inaccessible ?
Loi SRU : quel effet sur la répartition du parc social ?
La politique du logement et le poids du passé
La proposition de loi Lagleize et les prix fonciers
Parc ancien : la rénovation énergétique n’est pas la panacée
Quand le logement se transforme
À l’épicentre de l’épidémie : les sans-abri
Le logement et l’Etat providence
Les aspirations des Français en matière de logement en 1945 : un regard sur l’histoire du modèle pavillonnaire
Le marché locatif aux Etats-Unis : le rêve américain n’est plus ce qu’il était
Innovation financière et protection des consommateurs
Proposition Lagleize : politique du logement ou science-fiction ?
La dissociation du foncier et du bâti est-elle concevable sans subventions publiques ?
Les métamorphoses de la dissociation foncière : du BRILO au bail réel libre
France, Allemagne, Angleterre, le logement social en question
Les aides personnelles au logement en Allemagne
La fin du modèle pavillonnaire ?
Logement social : le financement en question
Le dispositif Denormandie : une opportunité pour les investisseurs et les politiques de l’habitat.
Crédits immobiliers : les banques réussiront-elles à se passer des courtiers ?
Des coûts de construction très différents selon le type d’immeuble
Évaluation du dispositif d’aide fiscale à l’investissement locatif Pinel
Evaluation du prêt à taux zéro (PTZ)
La VEFA HLM : un succès indéniable qui suscite des controverses (2)
La VEFA HLM : un succès indéniable qui suscite des controverses (1)
Mutations sociales et marché immobilier en Ile-de-France
« Zéro artificialisation nette des sols » en 2050 ?
Du bon usage des statistiques, épisode 2 – Les indices de prix des logements en France
Financer sa perte d’autonomie : rôle potentiel du revenu, du patrimoine et des prêts viagers hypothécaires
Le logement en Allemagne : début d’orage dans un ciel jadis serein ?
Rapport Nogal : au bonheur des bailleurs
Le logement social en Autriche : privilégié, mais contesté
Une autre politique de loyer dans le parc social est-elle possible ? L’expérimentation du loyer unique à Rennes Métropole
Les logements en location dans le privé : point dur de la rénovation énergétique
La réduction de loyer de solidarité est-elle financièrement supportable pour les bailleurs sociaux ?
L’investissement immobilier nuit-il à la compétitivité de l’économie française ?
La gestion des dépenses fiscales en faveur du logement (Cour des comptes)
Les prélèvements obligatoires sur le capital des ménages : comparaisons internationales (Conseil des prélèvements obligatoires)
L’hébergement des personnes en difficulté sociale
Le logement d’abord, une alternative à l’hébergement ? Une interview de Sylvain Mathieu
Aides de l’Etat aux organismes HLM : contrôle par l’ANCOLS des éventuelles surcompensations
L’incidence des prélèvements obligatoires sur le capital sur les comportements des ménages (Conseil des prélèvements obligatoires)
La construction dans le Grand Paris : premiers nuages après l’embellie
Rien sur les gilets jaunes ?
Volet Transition énergétique du « grand débat » : Les émissions de CO2 des logements pèsent plus que celles des navettes, y compris dans le périurbain
A propos du contrôle des loyers
La mise en œuvre de la politique du logement par les services déconcentrés de l’État
Accession à la propriété et protection sociale
A propos de l’article de Mathilde Poulhès “Le poids du logement : une comparaison France-Allemagne”
Le bail mobilité : un complément utile ou un gadget ?
Recul du taux de propriétaires en France
Recul du taux de propriétaires en France
Accession à la propriété : tombola à l’hôtel de ville
Les aides personnelles au logement ou les bienfaits du paternalisme
Un spécial logement d’Economie et Statistique
Modèle économique du logement social : évolution, réforme ou démantèlement ?
Bonnes feuilles : Les crises du logement, de Jean-Claude Driant et Pierre Madec
L’Etat, le promoteur et le maire. La fabrication des politiques du logement, de Julie Pollard
« L’incendie de l’hôtel Paris-Opéra », de Claire Lévy-Vroelant
Action foncière et politiques de l’habitat
Les enjeux du rapport de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale sur le mal logement
Ménages pauvres : du « mal-logement » au « mal-habitat »
La taxe foncière allemande censurée par la Cour constitutionnelle
Vers une société de mobilité. Les jeunes, l’emploi et le logement
La fin du Crédit Foncier de France
Vendre les HLM, bonnes et mauvaises raisons.
Rénovation urbaine et démolitions : une indéniable rupture
Les prix des logements et leurs déterminants fondamentaux. Analyse des évolutions internationales en longue période
Les prix des logements : modèles, booms et bulles
20 ans de hausse des prix immobiliers en Île-de-France : à qui la faute ?
Un système de décote du foncier, oui… mais évalué
Politique du logement : faut-il tirer sur l’ambulance ?
Le poids du logement : une comparaison France-Allemagne
Politique du logement : alerte aux fake news
Réforme HLM : Politique du logement ou politique budgétaire ?
Marché du logement et aides publiques, de Didier Cornuel
Le rapport De Montgolfier au Sénat et la rente immobilière
L’encadrement des loyers à Paris : efficacité limitée, possibles effets pervers
Les conditions de logement en Île-de-France – Edition 2017
Comment un choc d’offre peut-il faire baisser le prix des logements ?
La politique du logement n’a de sens que si l’on considère la diversité des situations locales.
La baisse des taux d’aide aura-t-elle raison de la production de l’Eco-prêt à taux zéro?
La loi Macron enfin mise en oeuvre ?
Transparence du marché, mutualisation et économie de courtage
La loi Macron enfin mise en oeuvre ?
La politique du logement est fondée sur un diagnostic erroné
Un monde de bidonvilles, de Julien Damon
Canada : bulle immobilière ou dérapage ponctuel ?
Droits de mutation immobiliers : l’impact de la hausse de 2014
Politiques du logement : éléments de diagnostic et propositions
Politiques locales de l’habitat : communautés et métropoles au centre du jeu
Marché immobilier allemand : dans les métropoles, les prix des logements augmentent plus vite que les revenus
Prix des logements et durée de la vie
Le droit au logement opposable 10 ans après. Des principes à la mise en œuvre : des résultats et des doutes
Vers l’extinction de l’enquête Logement ?
Du bon usage des statistiques, épisode 1 : Le statut d’occupation du logement en Europe
La taxation des loyers implicites, une idée contestable
Fiscalité : réponse à Gérard Lacoste
Loyers imputés : évaluation, fiscalité, croissance
Le prêt à taux zéro dans le neuf a-t-il un effet inflationniste ?
Les programmes des candidats à l’élection présidentielle
Le logement en France
Les conditions de logement en France
Les programmes des candidats à l’élection présidentielle
Prévenir une nouvelle crise des subprime, ou l’arroseur non arrosé
Aides à l’accession : commentaire du rapport de la Cour des Comptes
Faut-il taxer les loyers implicites ?
Les programmes des candidats à la primaire de la Gauche
Des retraités propriétaires : une piste pour le financement de la dépendance ?
Défense et illustration des aides au logement
La consolidation conservatrice en matière d’aides et de logement social
L’extension du domaine de la propriété privée comme priorité politique
Dix années de politiques du logement britanniques : le tournant néo-conservateur
Du néo-keynésianisme post-crise au localisme
Sécurisation locative dans le parc privé : 20 ans d’enseignements entre expérimentation, mise en question et innovation
Qui rêve du logement social ?
Le PLH, outil de gouvernance et de mise en oeuvre des politiques locales de l’habitat : état des lieux et perspectives
Mobilité résidentielle et crise du logement
Le logement en France et en Europe
Allemagne : le retour de la crise du logement
Quel avenir pour l’aide personnelle à l’accession ?
1999-2012 : une croissance du parc de logements francilien très différenciée
Le volume immobilier : une alternative à la copropriété
Géographie urbaine et prix des logements : l’influence de la distance au centre
Le marché immobilier français : un éclairage à partir du concept d’élasticité
Que penser de la transition énergétique ?
Les emprunteurs « Subprime » aux Etats-Unis
Effets d’une relance de la construction sur l’économie et l’emploi
Le PTZ, aide à la pierre ou aide à la personne ?
Pour une approche quantitative de la politique du logement : l’exemple de l’agglomération parisienne
Nouvelle loi sur le logement au Royaume-Uni
Surévaluation et rentabilité des biens immobiliers en zone euro : l’apport des données par mètre carré
Comment en arrive-t-on à l’expulsion ?
L’observation des loyers d’habitation privés : pas si simple…
Les aides au logement sont-elles inflationnistes ?
Aides personnelles : vers une intégration dans les minima sociaux ?
Réforme des aides personnelles au logement : une mise en perspective
PTZ : y a-t-il corrélation entre l’aide de l’Etat et le nombre de bénéficiaires ?
Le marché américain et la crise immobilière de 2006 : retour sur trois affirmations.
Quand le droit naît de la pratique : le contrat de construction d’une maison individuelle
Mobilisation des logements vacants : des politiques vouées à l’échec
Les notaires et la réforme des professions réglementées
Accession à la propriété : l’ingénierie juridique peut-elle neutraliser le coût du foncier ? Bail emphytéotique, community land trust et BRILO.
Peut-on assurer la solidité du système bancaire aux dépens des accédants à la propriété ?
Taxer plus les propriétaires occupants ?
Statuts résidentiels : vers la neutralité fiscale ?
« L’urbanisme de la vie privée »*, d’Olivier Piron (2)

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Urbanisme

Les chartes d’urbanisme : un marqueur des limites de l’urbanisme réglementaire ?

1 décembre 20234 décembre 2023 David Richard Aucun commentaire

Les jurisprudences récentes sur les chartes d'urbanisme conduisent à questionner les évolutions de l'urbanisme réglementaire. L'auteur nous en propose une lecture orientée vers la conception d'un droit plus flexible. Lire la suite